Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MACH II
Numéro de dépôt :
1066371
Date de dépôt :
16/05/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Besancon
Présentation de la marque MACH II
Déposée le 16 mai 1978 par GERST Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Besancon), la marque française « MACH II » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MACH II a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1066371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque MACH II est expirée depuis le 16 mai 1988.
GERST Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-014